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Conditions générales de vente
• Généralités
Les prix de nos produits s’entendent TTC frais de port et d’emballage non compris. Le fait de passer commande auprès de l\'Atelier "Le Chant des Fuseaux" implique l’acceptation de nos conditions générales de vente. Les photos et illustrations de ce site sont non contractuelles.
• Prix
Nos prix sont ceux en vigueur au 1er septembre 2008, sauf erreur typographique. Ils sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits.
• Livraison/délais
Toute commande devra être passée par écrit (fax, courrier ou mail). Pour toute commande réalisée à partir du site www.le-chant-des-fuseaux.org, le fait de "cliquer" sur "valider" après le processus de commande en ligne emporte dès cet instant, acceptation par le client des conditions générales de ventes de "le chant des fuseaux".
Nos produits standards sont expédiés sous 72 heures selon disponibilité du stock.
Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif vous sera communiqué après réception de votre commande. En cas d\'indisponibilité d\'un produit, l\'Atelier "le Chant des Fuseaux" s\'engage à en informer au plus vite le client de la date de disponibilité du produit.
• Règlements
Possibilités de paiements :
1. Par chèque uniquement, adressé avec une facture imprimée à :
Atelier "Le Chant des Fuseaux"
Lieu-dit Moulis
43270 - Vernassal
Aucun produit ne sera expédié sans paiment préalable.
• Echange ou retour
Toute réclamation concernant l’un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours.
Toute marchandise ayant reçu un commencement d’utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée.
Les frais de réexpédition des marchandises sont à la charge du client en cas d’erreur imputable au client.
• Incidents de transport
Nos envois sont effectués par transporteur à vos risques. N’omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré. Il est toujours souhaitable de déballer la marchandise en présence du transporteur. Ceci est obligatoire si une avarie est constatée (la mention "sous réserve de déballage" ne suffit pas).
Dans le cas d’une avarie : mentionner cette avarie sur le bordereau du transporteur, adresser sous 48 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l’avarie constatée. Nous adresser une copie de cette lettre.
• Preuve
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l\'Atelier "Le Chant des Fuseaux" dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements ou non intervenus entre les parties.
• Litiges
En cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de Commerce de Le Puy en Velay.
• Les conditions générales d’expédition
Métropole et Corse
Chacun de nos envois est accompagné d’un bon de livraison.
Nos frais de port :
9,00 euro TTC pour une commande de 0,00 euro TTC à 80 euro TTC
15,00 euro TTC pour une commande de 80 euro TTC à 150 euro TTC
18,00 euro TTC pour une commande de 150 euro TTC à 225 euro TTC
22,00 euro TTC pour une commande de 225 euro TTC à 450 euro TTC
Franco à partir de 450,01 euro TTC
• Enlèvement
Les marchandises commandées par Internet ne peuvent faire l’objet d’un enlèvement dans notre Atelier.
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